Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN DUTOURNIER L'ESPRIT BIO
DUTOURNIER Alain

Numéro de dépôt :
92442019
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque ALAIN DUTOURNIER L'ESPRIT BIO

Déposée le 17 novembre 1992 par DUTOURNIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN DUTOURNIER L'ESPRIT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est DUTOURNIER Alain, domicilié(e) 38, rue Taine, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque ALAIN DUTOURNIER L'ESPRIT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN DUTOURNIER L'ESPRIT BIO est expirée depuis le 17 novembre 2002.

DUTOURNIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : RACINES D'AUTEUR , LES TOQUES GOURMANDES , PINXO par Alain Dutournier , LES TOQUES GOURMANDES , PIN XO , CARRE DES FEUILLANTS , BIO POUR UN-E ALAIN DUTOURNIER , PINXO , ADOUR PASSION , BIO POUR DEUX ALAIN DUTOURNIER


DUTOURNIER Alain - 38, rue Taine, 75012 PARIS - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés ou lyophilisés, confitures, compotes et huiles végétales dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits agricoles végétaux peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Plats cuisinés à base de produits agricoles végétaux et/ou animaux, dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Oeufs, laits et produits laitiers, dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits agricoles animaux peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Farine, préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sauces, dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Services de restauration dans la mesure où ils offrent des produits alimentaires dont l'étiquetage et la publicité peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.